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Loisirs / Archives

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Résultats 801 à 797 sur 797 trouvés.

Administrations

154 Direction générale des patrimoines 128 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 61 Ministère des Armées 53 Ministère des armées 31 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 26 Ministère des armées et des anciens combattants 19 Mairie de Paris 17 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 8 Mairie de Lyon 6 Mairie de Marseille

Séances

16 17/05/2019 15 31/03/2022 15 20/04/2023 14 27/09/2018 14 29/10/2020 14 17/06/2021 14 07/07/2022 13 12/01/2023 13 11/05/2023 12 31/12/2017

Mots-clés

381 Archives par dérogation 256 Etat civil 164 Archives 34 Armée 14 Nationalité 11 Anciens combattants 6 Ayant droit 6 Support de communication 4 Judiciaire 4 Santé

Thèmes

797 Culture 797 Enseignement 797 Loisirs

Conclusions

303 Favorable 120 Défavorable/Vie privée 79 Sans objet/Communiqué 75 Favorable/Par dérogation 38 Sans objet/Inexistant 30 Défavorable/Secret 25 Défavorable 24 Défavorable/Défense 21 Défavorable/Sécurité publique 21 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

734 Affaire courante 23 Affaire de principe 13 Délégué 4 Avec audition de l'administration

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