Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Energies fossiles

Aucun résultat

«
‹
2
3
4
›
»

Résultats 81 à 76 sur 76 trouvés.

Administrations

6 ENEDIS (ex-ERDF) 4 Commission de régulation de l'énergie (CRE) 4 EDF 3 Association Foncière Urbaine Libre Rézé-Château (AFUL) 3 Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature 3 Province Sud de Nouvelle-Calédonie 2 Communauté d'agglomération du Grand Annecy 2 Gaz réseau distribution France (GRDF) 2 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 2 Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

Séances

4 31/12/2017 4 31/12/2019 4 11/01/2024 3 02/09/2021 3 21/09/2023 3 12/10/2023 2 05/09/2019 2 28/11/2019 2 12/03/2020 2 25/06/2020

Mots-clés

9 Energies renouvelables 5 Réutilisation 4 Contrôle 4 Equipements collectifs 4 Risques chimiques et radiologiques 3 Agrément 3 Installations classées 2 Délégation de service public 2 Pollution

Thèmes

4 Réutilisation Des Informations Publiques 4 Licence Et Redevance 9 Développement Durable Et Transports 9 Risques Naturels Et Technologiques 9 Environnement 58 Agriculture 52 Régulation Économique 4 Secteurs Économiques 59 Economie 59 Industrie

Conclusions

14 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 10 Sans objet/Inexistant 9 Favorable 8 Favorable/Environnement 8 Favorable/Sauf secret des affaires 8 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Sauf préparatoire 5 Favorable/Sauf sécurité 5 Incompétence/Privé 4 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

60 Affaire courante 10 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support