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Energies fossiles

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Résultats 81 à 65 sur 65 trouvés.

Administrations

6 ENEDIS (ex-ERDF) 4 Commission de régulation de l'énergie (CRE) 4 EDF 3 Association Foncière Urbaine Libre Rézé-Château (AFUL) 3 Province Sud de Nouvelle-Calédonie 2 Communauté d'agglomération du Grand Annecy 2 Gaz réseau distribution France (GRDF) 2 Ministère de la Transition écologique 2 Ministère de la Transition écologique et solidaire 2 Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Séances

4 31/12/2017 4 31/12/2019 3 02/09/2021 2 05/09/2019 2 28/11/2019 2 12/03/2020 2 25/06/2020 2 30/06/2020 2 24/09/2020 2 11/02/2021

Mots-clés

8 Energies renouvelables 5 Réutilisation 4 Equipements collectifs 4 Risques chimiques et radiologiques 3 Agrément 3 Contrôle 3 Installations classées 2 Délégation de service public 2 Pollution

Thèmes

4 Réutilisation Des Informations Publiques 4 Licence Et Redevance 9 Développement Durable Et Transports 9 Risques Naturels Et Technologiques 9 Environnement 47 Agriculture 41 Régulation Économique 4 Secteurs Économiques 48 Economie 48 Industrie

Conclusions

9 Favorable 9 Sans objet/Inexistant 8 Sans objet/Communiqué 7 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 6 Favorable/Sauf secret des affaires 5 Favorable/Sauf sécurité 5 Incompétence/Privé 4 Favorable/Environnement 4 Favorable/Sauf inexistant 3 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

49 Affaire courante 10 Délégué 1 Affaire de principe

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