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Résultats 81 à 66 sur 66 trouvés.

Administrations

3 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 3 Mairie d'Aigues-Vives (30) 2 Mairie de Cholet 2 Mairie de Dijon 2 Mairie de Sassenage 1 Association syndicale autorisée du canal de Carpentras 1 Centre communal d'action sociale de Pauillac 1 Centre hospitalier du Chinonais 1 Conseil départemental de l'Ardèche 1 Conseil départemental de la Guadeloupe

Séances

2 20/06/2013 2 24/07/2014 2 03/03/2016 2 31/12/2018 2 31/08/2019 2 31/03/2020 2 10/03/2022 2 20/04/2023 1 22/11/2012 1 24/01/2013

Mots-clés

36 Budgets et comptes 7 Contrats administratifs 7 Marché public 6 Subvention 3 Rémunération 2 Carrière 2 Déchets 2 Equipements collectifs 2 Permis de construire

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 3 Industrie 6 Vie Publique 6 Vie Locale 16 Finances Publiques Et Fiscalité 16 Finances Locales 35 Finances Publiques Et Fiscalité 35 Finances Locales

Conclusions

46 Favorable 15 Sans objet/Communiqué 9 Incompétence/Renseignement 8 Sans objet/Inexistant 7 Favorable/Sauf secret des affaires 6 Favorable/Sauf vie privée 4 Irrecevable/Imprécise 3 Favorable/Sauf préparatoire 2 Défavorable/Commercial industriel 2 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

56 Affaire courante 9 Délégué

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