CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Activités sportives Loisirs

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 2
  • 3
  • ›
  • »
Résultats 81 à 58 sur 58 trouvés.

Administrations

4 Mairie de Paris 3 Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative 3 Préfecture de l'Allier 2 Centre de ressources d'expertise et de performance sportives d'Auvergne-Rhône-Alpes Vallon Pont d'Arc (CREPS 07) 2 Ministère des sports 1 Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) 1 Association sport et loisir adapté de la Charente (ASLAC) 1 Club Sportif et Athlétique du Kremlin-Bicêtre (CSAKB) 1 Collège Jean Moulin de Paris 1 Comité départemental de boxe du Rhône et de la métropole de Lyon

Séances

3 16/07/2020 3 27/05/2021 2 18/07/2019 2 16/01/2020 2 31/03/2020 2 30/09/2020 2 22/07/2021 2 31/03/2022 2 09/03/2023 2 07/09/2023

Mots-clés

4 Agrément 3 Fédérations sportives 2 Association 2 Inspection 2 Subvention 2 fondation 1 Accident 1 Archives par dérogation 1 Budgets et comptes

Thèmes

58 Culture 58 Enseignement 58 Loisirs 56 Sport 1 Archives 1 Enseignement Professionnel

Conclusions

18 Favorable 8 Favorable/Sauf article L311-6 7 Favorable/Sauf vie privée 7 Sans objet/Communiqué 5 Favorable/Sauf inexistant 4 Favorable/Sauf préparatoire 4 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Sans objet/Inexistant 3 Défavorable/Comportement 3 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

48 Affaire courante 5 Délégué 3 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page