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Activités sportives Loisirs

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Résultats 61 à 51 sur 51 trouvés.

Administrations

4 Mairie de Paris 3 Préfecture de l'Allier 2 Centre de ressources d'expertise et de performance sportives d'Auvergne-Rhône-Alpes Vallon Pont d'Arc (CREPS 07) 2 Ministère des sports 1 Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) 1 Association sport et loisir adapté de la Charente (ASLAC) 1 Club Sportif et Athlétique du Kremlin-Bicêtre (CSAKB) 1 Collège Jean Moulin de Paris 1 Comité départemental de boxe du Rhône et de la métropole de Lyon 1 Comité départemental de judo de la Charente

Séances

3 16/07/2020 3 27/05/2021 2 18/07/2019 2 16/01/2020 2 31/03/2020 2 30/09/2020 2 22/07/2021 2 31/03/2022 2 09/03/2023 1 08/10/2015

Mots-clés

4 Agrément 3 Fédérations sportives 2 Association 2 fondation 1 Accident 1 Archives par dérogation 1 Budgets et comptes 1 Contrôle 1 Equipements collectifs

Thèmes

51 Culture 51 Enseignement 51 Loisirs 49 Sport 1 Archives 1 Enseignement Professionnel

Conclusions

15 Favorable 7 Favorable/Sauf vie privée 7 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Sauf article L311-6 5 Favorable/Sauf inexistant 3 Défavorable/Comportement 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 3 Favorable/Sauf comportement 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

41 Affaire courante 5 Délégué 3 Affaire de principe

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