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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Affaire courante

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Résultats 881 à 770 sur 770 trouvés.

Administrations

9 Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération » 7 Mairie de Paris 7 Mairie de Strasbourg 6 Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE) 6 Mairie de Roissy-en-Brie 6 Ministère de la Transition écologique et solidaire 5 Grenoble-Alpes Métropole 5 Mairie de Savigny-sur-Orge 5 Ministère de la Transition écologique 5 Métropole européenne de Lille (MEL)

Séances

15 21/09/2023 14 01/06/2023 14 22/06/2023 14 02/11/2023 12 08/09/2022 12 03/11/2022 12 12/10/2023 11 04/03/2021 11 27/01/2022 11 23/06/2022

Mots-clés

266 Infrastructures routières 178 Equipements collectifs 176 Zones d’activités 52 Gestion domaniale 25 Enquête publique 25 Permis de construire 21 Marché public 17 Contrats administratifs 16 POS-PLU 14 Eau

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 3 Environnement 770 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

374 Favorable 103 Sans objet/Communiqué 95 Favorable/Sauf préparatoire 94 Favorable/Sauf secret des affaires 65 Favorable/Environnement 65 Favorable/Sauf vie privée 55 Défavorable/Préparatoire 55 Sans objet/Inexistant 47 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 35 Favorable/Sauf inexistant

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