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Eau Affaire courante

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Résultats 841 à 831 sur 831 trouvés.

Administrations

46 Communauté d'agglomération de Quimperlé 9 Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV) 8 Préfecture de la Charente-Maritime 5 SUEZ 4 Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A) 4 Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30) 4 Mairie de Barnas 4 Mairie de Paris 4 Métropole Aix-Marseille Provence 4 Métropole européenne de Lille (MEL)

Séances

47 22/11/2018 18 13/01/2022 11 05/02/2015 10 19/11/2020 10 06/05/2021 9 22/01/2015 9 03/11/2016 9 31/03/2022 9 26/01/2023 8 25/07/2013

Mots-clés

43 Délégation de service public 38 Marché public 37 Budgets et comptes 36 Pollution 33 Permis de construire 25 Risques chimiques et radiologiques 23 Risques naturels 22 Installations classées 20 Equipements collectifs

Thèmes

37 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 53 Economie 53 Industrie 65 Vie Publique 65 Vie Locale 203 Développement Durable Et Transports 192 Assainissement 412 Développement Durable Et Transports 363 Assainissement 615 Environnement

Conclusions

429 Favorable 118 Sans objet/Inexistant 100 Sans objet/Communiqué 82 Favorable/Environnement 62 Favorable/Sauf commercial industriel 61 Favorable/Sauf vie privée 60 Favorable/Sauf comportement 49 Favorable/Sauf sécurité 48 Favorable/Sauf diffusion publique 47 Favorable/Sauf judiciaire

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