Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Communication

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 781 à 74 sur 74 trouvés.

Administrations

14 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 11 Ministère de la culture 5 Ministère de la culture et de la communication 2 Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) 2 Conseil régional des Pays de la Loire 2 Institut national de l'audiovisuel (INA) 2 La Poste 2 Premier ministre 2 président du conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 1 Agence nationale des fréquences (ANFR)

Séances

2 19/12/2002 2 20/12/2012 2 11/04/2013 2 14/05/2013 2 30/10/2014 2 27/09/2018 2 10/09/2020 2 06/05/2021 2 21/07/2022 2 12/10/2023

Mots-clés

4 Contrats administratifs 3 Marché public 3 Réglementation 2 Budgets et comptes 2 Mise en ligne 2 Territoriale 1 Accident du travail 1 Action du gouvernement 1 Assimilés fonctionnaires

Thèmes

5 Agriculture 7 Finances Publiques Et Fiscalité 10 Economie 10 Industrie 20 Loisirs 20 Culture 37 Loisirs 34 Culture 57 Culture 57 Enseignement

Conclusions

26 Favorable 10 Favorable/Sauf vie privée 9 Sans objet/Communiqué 7 Favorable/Sauf commercial industriel 7 Sans objet/Inexistant 5 Défavorable/Préparatoire 5 Incompétence/Privé 4 Favorable/Sauf préparatoire 4 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Défavorable/Inachevé

Modes de consultation

54 Affaire courante 17 Affaire de principe 3 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support