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Résultats 61 à 45 sur 45 trouvés.

Administrations

1 Conseil départemental de l’ordre des chirurgiens-dentistes des Alpes-Maritimes 1 EDF 1 Ministère de la Justice 1 Ministère de la Transition écologique 1 Ministère de la culture 1 Préfecture de Lot-et-Garonne 1 Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 Préfecture de Saône-et-Loire 1 Préfecture de Vaucluse 1 Préfecture de l'Aube

Séances

29 16/07/2020 2 25/05/2000 1 02/03/2000 1 24/08/2000 1 07/09/2000 1 09/11/2000 1 25/01/2001 1 22/02/2001 1 08/03/2001 1 31/05/2001

Mots-clés

33 Réglementation 4 Marché public 3 Territoriale 1 Carrière 1 Concurrence prix 1 Installations classées 1 Judiciaire 1 Musée 1 Ordre

Thèmes

2 Modalités D’Accès 4 Vie Publique 4 Vie Locale 5 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 5 Economie 5 Industrie 30 Développement Durable Et Transports 30 Espace Naturel 31 Environnement

Conclusions

21 Favorable/Environnement 10 Favorable 4 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Sans objet/Communiqué 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

42 Affaire courante 2 Affaire de principe 1 Délégué

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