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Résultats 61 à 57 sur 57 trouvés.

Administrations

4 Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG) 3 Préfecture de Maine-et-Loire 2 Ministère de l'Intérieur 2 Préfecture du Val-de-Marne 1 Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy) 1 Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU) 1 Collège Leclerc de Saint-Gaudens 1 Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE) 1 Communauté d'agglomération du Grand Avignon 1 Communauté de communes Loches Sud Touraine

Séances

9 31/12/2019 8 30/06/2020 8 30/04/2021 7 31/12/2020 6 31/03/2020 6 30/09/2020 5 28/02/2021 3 31/03/2019 2 31/12/2018 2 31/05/2021

Mots-clés

8 Envoi des documents 6 Permis de construire 4 Dossier personnel 3 Dossier médical personnel 3 Marché public 3 Réglementation 2 Admission au séjour 2 Budgets et comptes 2 POS-PLU

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Dossiers Médicaux 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 3 Vie Publique 3 Vie Locale 45 Modalités D’Accès 45 Modalités

Conclusions

27 Favorable 16 Sans objet/Communiqué 4 Irrecevable/Abonnement 3 Irrecevable/Refus non établi 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf sécurité 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Sans objet/Détruit 1 Défavorable 1 Défavorable/Commercial industriel

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