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Eau Développement Durable Et Transports

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Résultats 521 à 489 sur 489 trouvés.

Administrations

8 Préfecture de la Charente-Maritime 7 Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV) 4 Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale) 4 Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A) 4 Mairie de Paris 4 Métropole européenne de Lille (MEL) 3 Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume 3 Communauté d'agglomération du Pays Voironnais 3 Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée 3 Communauté de communes du pays d'Iroise

Séances

20 31/12/2017 17 13/01/2022 10 31/03/2019 9 31/03/2022 8 19/11/2020 8 06/05/2021 7 03/11/2016 7 12/01/2017 7 12/05/2022 7 22/09/2022

Mots-clés

27 Risques chimiques et radiologiques 25 Pollution 19 Marché public 18 Installations classées 18 Risques naturels 17 Délégation de service public 15 Budgets et comptes 11 Hydrologie 9 Enquête publique

Thèmes

489 Développement Durable Et Transports 432 Assainissement 43 Risques Naturels Et Technologiques 13 Espace Naturel 1 Transports 489 Environnement

Conclusions

212 Favorable 80 Sans objet/Communiqué 78 Favorable/Environnement 58 Sans objet/Inexistant 38 Favorable/Sauf vie privée 36 Favorable/Sauf sécurité 23 Favorable/Sauf commercial industriel 20 Favorable/Sauf secret des affaires 19 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 16 Défavorable/Sécurité publique

Modes de consultation

412 Affaire courante 43 Délégué 9 Affaire de principe

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