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Agriculture / Agriculture

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Résultats 501 à 425 sur 425 trouvés.

Administrations

16 Ministère de l'agriculture et de l'alimentation 13 Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) 13 Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation 11 Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire 7 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 04) 6 FranceAgriMer 6 Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt 6 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Nouvelle-Aquitaine (SAFER 87) 6 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 41) 5 Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Séances

24 20/02/2020 9 23/04/2020 8 28/11/2019 8 30/03/2023 7 02/04/2020 7 25/03/2021 7 02/09/2021 6 16/01/2020 6 24/09/2020 6 17/02/2022

Mots-clés

155 Activités agricoles 127 Surfaces agricoles 81 Contrôle 67 Réglementation 13 Installations classées 11 Expropriation - préemption 9 Inspection 7 Risques chimiques et radiologiques 7 Sécurité sanitaire 6 Pollution

Thèmes

425 Agriculture 425 Economie 425 Industrie

Conclusions

126 Favorable 82 Favorable/Sauf vie privée 60 Sans objet/Communiqué 46 Défavorable/Secret des affaires 45 Favorable/Sauf article L311-6 44 Favorable/Sauf secret des affaires 32 Défavorable/Vie privée 31 Sans objet/Inexistant 28 Favorable/Sauf préparatoire 24 Favorable/Environnement

Modes de consultation

386 Affaire courante 23 Délégué 10 Affaire de principe

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