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Risques naturels

  • Avis 20227948
    Préfecture de Vaucluse
    26/01/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
  • Avis 20230001
    Mairie des Mureaux
    16/02/2023 Incompétence/Judiciaire Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
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Résultats 401 à 402 sur 402 trouvés.

Administrations

18 Météo France 17 Ministère de l'intérieur 8 Préfecture de Vaucluse 5 Office national des forêts (ONF) 5 Préfecture de l'Isère 4 Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25) 4 Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30) 4 Mairie d'Avignon 4 Mairie du Teil 4 Ministère de l'Intérieur

Séances

15 13/01/2022 14 31/12/2017 13 21/02/2013 9 07/02/2013 9 15/09/2018 7 19/11/2020 6 29/10/2020 6 11/02/2021 6 27/05/2021 6 10/03/2022

Mots-clés

28 Risques chimiques et radiologiques 27 Hydrologie 23 Eau 21 Permis de construire 16 Pollution 12 POS-PLU 9 Enquête publique 7 Equipements collectifs 6 Gestion domaniale

Thèmes

18 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 8 Urbanisme 18 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 8 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 106 Développement Durable Et Transports 96 Risques Naturels Et Technologiques 237 Développement Durable Et Transports 223 Risques Naturels Et Technologiques 12 Espace Naturel 343 Environnement

Conclusions

154 Favorable 108 Sans objet/Communiqué 56 Favorable/Environnement 56 Sans objet/Inexistant 29 Irrecevable/Refus non établi 21 Irrecevable/Diffusion publique 18 Favorable/Sauf vie privée 15 Défavorable/Inachevé 12 Défavorable/Sécurité publique 12 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

356 Affaire courante 20 Délégué 3 Affaire de principe
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