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Résultats 381 à 363 sur 363 trouvés.

Administrations

6 Préfecture de l'Isère 6 Préfecture du Gard 4 Préfecture de la Charente-Maritime 3 Préfecture de La Réunion 3 Préfecture de la Gironde 3 Préfecture de la Seine-Saint-Denis 3 Préfecture des Bouches-du-Rhône 3 Préfecture du Finistère 2 Bordeaux Métropole 2 Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux

Séances

15 31/12/2017 9 30/06/2020 6 20/12/2012 6 30/04/2021 5 14/05/2013 5 11/12/2014 5 22/09/2016 5 15/09/2018 5 31/12/2019 5 25/06/2020

Mots-clés

107 POS-PLU 28 Zones d’activités 23 Gestion domaniale 22 Infrastructures routières 22 Installations classées 17 Expropriation - préemption 17 Permis de construire 16 Eau 9 Risques naturels

Thèmes

26 Développement Durable Et Transports 44 Développement Durable Et Transports 21 Risques Naturels Et Technologiques 70 Environnement 122 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 107 Urbanisme 25 Aménagement Du Territoire 173 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 142 Urbanisme 28 Aménagement Du Territoire

Conclusions

203 Favorable 81 Sans objet/Communiqué 32 Sans objet/Inexistant 25 Favorable/Sauf préparatoire 16 Défavorable/Préparatoire 16 Irrecevable/Diffusion publique 15 Favorable/Environnement 15 Favorable/Sauf vie privée 7 Incompétence/Renseignement 6 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

284 Affaire courante 41 Délégué 17 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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