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Résultats 381 à 371 sur 371 trouvés.

Administrations

7 Préfecture du Gard 6 Préfecture de l'Isère 4 Préfecture de la Charente-Maritime 3 Montpellier Méditerranée Métropole (3M) 3 Préfecture de La Réunion 3 Préfecture de la Gironde 3 Préfecture de la Seine-Saint-Denis 3 Préfecture des Bouches-du-Rhône 3 Préfecture du Finistère 2 Bordeaux Métropole

Séances

15 31/12/2017 9 30/06/2020 6 20/12/2012 6 30/04/2021 5 14/05/2013 5 11/12/2014 5 22/09/2016 5 15/09/2018 5 31/12/2019 5 25/06/2020

Mots-clés

108 POS-PLU 28 Zones d’activités 26 Gestion domaniale 23 Infrastructures routières 22 Installations classées 18 Permis de construire 17 Expropriation - préemption 16 Eau 9 Risques naturels

Thèmes

26 Développement Durable Et Transports 44 Développement Durable Et Transports 21 Risques Naturels Et Technologiques 70 Environnement 122 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 107 Urbanisme 25 Aménagement Du Territoire 181 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 145 Urbanisme 33 Aménagement Du Territoire

Conclusions

208 Favorable 81 Sans objet/Communiqué 32 Sans objet/Inexistant 26 Favorable/Sauf préparatoire 19 Favorable/Environnement 18 Favorable/Sauf vie privée 16 Défavorable/Préparatoire 16 Irrecevable/Diffusion publique 7 Incompétence/Renseignement 6 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

292 Affaire courante 41 Délégué 17 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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