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Sécurité sanitaire Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques

  • Conseil 20011680
    préfet des Hautes-Alpes
    - communicabilité d'un rapport de mesures de radioactivité effectuées par la Commission de...
    03/05/2001 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Environnement Développement Durable Et Transports Sécurité sanitaire
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Résultats 21 à 21 sur 21 trouvés.

Administrations

9 Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt 1 Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) 1 Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Pôle) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13) 1 Mairie de Pont-l'Abbé-d'Arnoult 1 Mairie de Volonne 1 Office municipal HLM de Nanterre 1 directeur général de l'institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) 1 maire de Châtenay-Malabry 1 maire de Cogolin

Séances

4 02/10/2014 2 13/03/2014 1 11/01/2001 1 03/05/2001 1 22/11/2001 1 10/04/2003 1 24/01/2008 1 09/10/2008 1 20/06/2013 1 21/11/2013

Mots-clés

8 Pollution 4 Activités agricoles 1 Installations classées 1 Institution scolaire 1 Risques chimiques et radiologiques 1 Risques naturels 1 Surfaces agricoles

Thèmes

1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 1 Economie 1 Industrie 1 Justice 6 Affaires Sanitaires Et Sociales 6 Santé Publique Et Questions Sanitaires 21 Développement Durable Et Transports 21 Environnement

Conclusions

9 Favorable/Sauf commercial industriel 8 Favorable 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Comportement 1 Irrecevable 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

20 Affaire courante 1 Affaire de principe
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