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Musée Enseignement

  • Conseil 20223371
    Maison de Balzac
    07/07/2022 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Musée
  • Avis 20224442
    Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées
    22/09/2022 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée
  • Conseil 20227672
    Mairie de Quimper
    26/01/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Contrats administratifs Musée
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Résultats 21 à 23 sur 23 trouvés.

Administrations

3 Ministère de la culture 2 Mairie de Nîmes 1 Centre national d'art et de culture Georges Pompidou 1 Conseil général du Rhône 1 Conseil régional de Languedoc-Roussillon 1 Direction régionale des affaires culturelles du Languedoc Roussillon (DRAC 34) 1 Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles 1 Mairie de Chalon-sur-Saône 1 Mairie de Fontainebleau 1 Mairie de Murol

Séances

3 24/07/2014 1 14/03/2002 1 12/09/2013 1 30/01/2014 1 16/10/2014 1 23/04/2015 1 21/05/2015 1 18/02/2016 1 06/10/2016 1 08/06/2017

Mots-clés

9 Patrimoine 1 Archives 1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Légalité 1 Réglementation 1 Réutilisation

Thèmes

10 Loisirs 10 Culture 13 Loisirs 13 Culture 23 Culture

Conclusions

10 Favorable 5 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Favorable/Sauf établissement de document 2 Incompétence/Renseignement 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Déliberation 1 Favorable/Sauf juridictionnel 1 Incompétence/CNIL

Modes de consultation

19 Affaire courante 2 Affaire de principe 2 Délégué
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