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Administrations

7 Ministère de la culture 2 Mairie de Nîmes 1 Centre national d'art et de culture Georges Pompidou 1 Conseil général du Rhône 1 Conseil régional de Languedoc-Roussillon 1 Direction régionale des affaires culturelles du Languedoc Roussillon (DRAC 34) 1 Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles 1 Mairie de Chalon-sur-Saône 1 Mairie de Fontainebleau 1 Mairie de Murol

Séances

4 23/11/2023 3 24/07/2014 1 14/03/2002 1 12/09/2013 1 30/01/2014 1 16/10/2014 1 23/04/2015 1 21/05/2015 1 18/02/2016 1 06/10/2016

Mots-clés

9 Patrimoine 1 Archives 1 Budgets et comptes 1 Communication 1 Contrats administratifs 1 Légalité 1 Réglementation 1 Réutilisation

Thèmes

10 Loisirs 10 Culture 17 Loisirs 17 Culture 27 Culture

Conclusions

10 Favorable 5 Favorable/Sauf vie privée 5 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf établissement de document 2 Incompétence/Renseignement 2 Irrecevable/Imprécise 1 Défavorable/Déliberation

Modes de consultation

23 Affaire courante 2 Affaire de principe 2 Délégué

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