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Marché public Affaires Sanitaires Et Sociales

  • Avis 20227367
    Mairie de Nantes
    12/01/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Environnement Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Marché public Budgets et comptes Sécurité sanitaire Contrats administratifs
  • Avis 20227787
    Mairie de Clichy (92)
    12/01/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Environnement Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Marché public Budgets et comptes Sécurité sanitaire Contrats administratifs
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Résultats 21 à 22 sur 22 trouvés.

Administrations

2 Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes 1 Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélemy (Direction générale-ARS 971) 1 Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse des Professions Libérales (CNAVPL) 1 Conseil de Paris 1 Conseil départemental de la Charente-Maritime 1 Conseil départemental de la Loire-Atlantique (CD 44) 1 Conseil départemental de la Marne 1 Conseil départemental des Côtes-d'Armor 1 Conseil départemental du Val-de-Marne 1 Mairie d'Annecy

Séances

5 11/10/2018 3 02/06/2022 2 24/11/2022 2 12/01/2023 1 22/10/2015 1 16/07/2020 1 10/09/2020 1 21/01/2021 1 25/03/2021 1 02/09/2021

Mots-clés

10 Contrats administratifs 7 Sécurité sanitaire 6 Budgets et comptes 5 Handicap - invalidité 4 Médicament 2 Santé 1 Amiante 1 Centre de loisirs 1 Gestion des établissements de santé

Conclusions

13 Favorable/Sauf secret des affaires 10 Favorable 7 Incompétence/Renseignement 6 Favorable/Environnement 4 Irrecevable/Diffusion publique 4 Sans objet/Communiqué 4 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Incompétence/Loi spéciale 2 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

17 Affaire courante 5 Affaire de principe
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