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Accident Loisirs

Avis 20227825
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)

26/01/2023 Défavorable/Comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Accident Institution scolaire Protection de l’enfance
Avis 20232267
Université de Lille

01/06/2023 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inachevé Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Accident
Conseil 20232376
Mairie d'Hyères

01/06/2023 Défavorable/Comportement Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Accident Institution scolaire
Avis 20233308
Mairie de Bollène

06/07/2023 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Accident Scolarité et examens

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