Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Transports publics

Aucun résultat

«
‹
15
16
›
»

Résultats 341 à 315 sur 315 trouvés.

Administrations

27 SNCF 21 SNCF Réseau 14 RATP 14 Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF) 11 Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) 7 Conseil régional de Normandie 6 directeur juridique de la SNCF 5 SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités) 4 Ministère de la Transition écologique et solidaire 4 Toulouse Métropole

Séances

7 31/12/2017 6 22/11/2012 6 30/06/2020 5 04/07/2013 5 27/09/2018 5 31/10/2018 5 05/09/2019 5 21/01/2021 5 04/03/2021 5 30/04/2021

Mots-clés

17 Marché public 14 Délégation de service public 10 Budgets et comptes 8 Contrats administratifs 8 Equipements collectifs 6 Enquête publique 5 Accident 5 Handicap - invalidité 4 Expropriation - préemption

Thèmes

15 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 20 Agriculture 16 Marchés Et Contrats Publics 31 Economie 31 Industrie 95 Développement Durable Et Transports 86 Transports 154 Développement Durable Et Transports 151 Transports 249 Environnement

Conclusions

101 Favorable 57 Sans objet/Communiqué 25 Favorable/Sauf secret des affaires 23 Favorable/Sauf commercial industriel 18 Favorable/Sauf préparatoire 17 Sans objet/Inexistant 14 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 13 Favorable/Sauf inexistant 12 Incompétence/Renseignement 11 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

258 Affaire courante 26 Délégué 22 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support