Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Equipements collectifs

Aucun résultat

«
‹
15
16
17
›
»

Résultats 341 à 338 sur 338 trouvés.

Administrations

3 ENEDIS (ex-ERDF) 3 Mairie de Paris 3 Mairie de Savigny-sur-Orge 3 Premier ministre 3 Présidence de la Polynésie française 2 Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30) 2 Communauté d'agglomération du Grand Annecy 2 Communauté d'agglomération du Muretain 2 Mairie d'Abbévillers 2 Mairie de Bédoin

Séances

8 31/12/2017 8 27/09/2018 8 24/11/2022 7 12/05/2016 7 31/12/2019 7 31/03/2022 6 06/10/2016 6 25/06/2020 6 30/06/2020 5 19/01/2017

Mots-clés

23 Permis de construire 22 Budgets et comptes 21 Infrastructures routières 20 Eau 18 Gestion domaniale 12 Activités sportives 12 Marché public 10 Contrats administratifs 9 POS-PLU

Thèmes

12 Finances Publiques Et Fiscalité 15 Développement Durable Et Transports 18 Environnement 27 Vie Publique 27 Vie Locale 36 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 25 Aménagement Du Territoire 218 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 182 Aménagement Du Territoire 28 Urbanisme

Conclusions

151 Favorable 57 Sans objet/Communiqué 39 Sans objet/Inexistant 32 Favorable/Sauf préparatoire 27 Favorable/Sauf secret des affaires 24 Favorable/Sauf vie privée 19 Défavorable/Préparatoire 19 Incompétence/Renseignement 17 Favorable/Sauf sécurité 15 Favorable/Environnement

Modes de consultation

292 Affaire courante 32 Délégué 3 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support