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Equipements collectifs Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

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Résultats 301 à 245 sur 245 trouvés.

Administrations

4 Mairie de Savigny-sur-Orge 3 ENEDIS (ex-ERDF) 3 Mairie de Paris 3 Préfecture des Alpes-Maritimes 3 Présidence de la Polynésie française 2 Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83) 2 Mairie de Bédoin 2 Mairie de Rimbach-près-Masevaux 2 Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE) 1 Agence nationale de l'habitat des Bouches-du-Rhône (ANAH 13)

Séances

8 31/12/2017 8 27/09/2018 7 31/12/2019 7 21/09/2023 6 30/06/2020 5 25/06/2020 5 04/03/2021 5 11/01/2024 4 24/09/2015 4 01/12/2016

Mots-clés

17 Infrastructures routières 15 Permis de construire 13 Eau 10 Gestion domaniale 8 Zones d’activités 7 POS-PLU 6 Activités sportives 6 Marché public 6 Transports publics

Conclusions

104 Favorable 40 Sans objet/Communiqué 31 Favorable/Sauf préparatoire 25 Favorable/Sauf secret des affaires 24 Sans objet/Inexistant 20 Favorable/Sauf vie privée 18 Favorable/Sauf sécurité 17 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 16 Favorable/Environnement 14 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

210 Affaire courante 23 Délégué 1 Affaire de principe

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