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Transports publics Environnement

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Résultats 281 à 249 sur 249 trouvés.

Administrations

27 SNCF 18 SNCF Réseau 13 Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF) 10 RATP 10 Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) 7 Conseil régional de Normandie 6 directeur juridique de la SNCF 5 SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités) 4 Ministère de la Transition écologique et solidaire 4 président-directeur général de la RATP

Séances

6 31/12/2017 5 05/09/2019 5 21/01/2021 5 04/03/2021 4 04/07/2013 4 10/09/2015 4 31/10/2018 4 27/05/2021 4 23/06/2022 3 11/09/2003

Mots-clés

6 Enquête publique 5 Contrats administratifs 5 Handicap - invalidité 5 Marché public 4 Accident 3 Délégation de service public 3 Grève 3 Mise en ligne 3 Pollution

Thèmes

4 Justice 4 Ordre Public Et Sécurité 10 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Aménagement Du Territoire 5 Urbanisme 95 Développement Durable Et Transports 86 Transports 154 Développement Durable Et Transports 151 Transports

Conclusions

84 Favorable 44 Sans objet/Communiqué 17 Favorable/Sauf commercial industriel 15 Sans objet/Inexistant 13 Favorable/Sauf préparatoire 13 Favorable/Sauf secret des affaires 11 Favorable/Sauf article L311-6 10 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 10 Favorable/Sauf inexistant 8 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

205 Affaire courante 21 Affaire de principe 15 Délégué 1 Avec audition de l'administration

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