Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Loisirs / Culture

Aucun résultat

«
‹
10
11
›
»

Résultats 241 à 212 sur 212 trouvés.

Administrations

73 Ministère de la culture 5 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 4 Ministère de la Culture 3 Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC ) 3 Conseil régional d'Occitanie 3 Mairie de Paris 3 Musées de la Ville de Strasbourg 2 Académie française 2 Centre des monuments nationaux (CMN) 2 Conseil départemental de la Dordogne

Séances

6 16/07/2020 6 16/12/2021 6 23/11/2023 5 28/11/2019 5 25/06/2020 5 28/02/2021 4 14/09/2017 4 19/12/2019 4 15/04/2021 4 10/03/2022

Mots-clés

97 Patrimoine 33 Spectacle 20 Communication 17 Développement culturel 17 Musée 13 Subvention 7 Réutilisation 5 Archives 5 Livre 4 Mise en ligne

Thèmes

1 Loisirs 212 Culture 212 Enseignement 212 Loisirs 1 Jeux

Conclusions

63 Favorable 29 Sans objet/Communiqué 28 Favorable/Sauf vie privée 26 Favorable/Sauf secret des affaires 23 Sans objet/Inexistant 16 Favorable/Sauf article L311-6 16 Favorable/Sauf préparatoire 12 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 12 Favorable/Sauf inexistant 9 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

175 Affaire courante 19 Délégué 12 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support