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Loisirs / Culture

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Résultats 221 à 215 sur 215 trouvés.

Administrations

73 Ministère de la culture 5 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 4 Ministère de la Culture 3 Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC ) 3 Conseil régional d'Occitanie 3 Mairie de Paris 3 Musées de la Ville de Strasbourg 2 Académie française 2 Centre des monuments nationaux (CMN) 2 Conseil départemental de la Dordogne

Séances

6 16/07/2020 6 16/12/2021 6 23/11/2023 5 28/11/2019 5 25/06/2020 5 28/02/2021 4 14/09/2017 4 19/12/2019 4 15/04/2021 4 10/03/2022

Mots-clés

97 Patrimoine 33 Spectacle 20 Communication 18 Développement culturel 17 Musée 13 Subvention 7 Livre 7 Réutilisation 5 Archives 4 Mise en ligne

Thèmes

1 Loisirs 215 Culture 215 Enseignement 215 Loisirs 1 Jeux

Conclusions

64 Favorable 29 Favorable/Sauf vie privée 29 Sans objet/Communiqué 26 Favorable/Sauf secret des affaires 23 Sans objet/Inexistant 16 Favorable/Sauf article L311-6 16 Favorable/Sauf préparatoire 12 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 12 Favorable/Sauf inexistant 9 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

178 Affaire courante 19 Délégué 12 Affaire de principe
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