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Energies renouvelables

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Résultats 241 à 235 sur 235 trouvés.

Administrations

7 Préfecture de la Vienne 5 Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires 5 Préfecture de la Vendée 4 Ministère de la Transition écologique 4 Ministère de la Transition écologique et solidaire 4 Préfecture de la Manche 4 Préfecture des Hautes-Alpes 3 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69) 3 Mairie de Monthoiron 3 Mairie de Saint-Lattier

Séances

9 26/09/2019 8 27/05/2021 6 09/07/2015 6 26/05/2016 6 11/02/2021 6 17/02/2022 5 30/06/2020 5 21/01/2021 5 10/03/2022 4 10/09/2015

Mots-clés

142 Installations classées 18 Permis de construire 12 Contrats administratifs 8 Energies fossiles 8 Pollution 5 Gestion domaniale 5 Marché public 4 Enquête publique 3 Contrôle

Thèmes

9 Agriculture 23 Développement Durable Et Transports 15 Risques Naturels Et Technologiques 63 Agriculture 56 Régulation Économique 72 Economie 72 Industrie 121 Développement Durable Et Transports 113 Risques Naturels Et Technologiques 144 Environnement

Conclusions

81 Favorable 56 Favorable/Environnement 34 Sans objet/Communiqué 25 Sans objet/Inexistant 17 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 16 Favorable/Sauf secret des affaires 14 Favorable/Sauf commercial industriel 9 Favorable/Sauf vie privée 8 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 7 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

207 Affaire courante 19 Délégué 4 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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