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Développement Durable Et Transports/Transports

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Résultats 221 à 197 sur 197 trouvés.

Administrations

14 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 11 SNCF 6 Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) 6 directeur juridique de la SNCF 6 ministre de l'équipement 4 président-directeur général de la RATP 3 Communauté d'agglomération Tours plus 3 Préfecture de la Loire-Atlantique 3 président directeur général de la RATP 2 Communauté d'agglomération Tour(s)plus

Séances

6 28/09/2006 5 12/05/2016 4 04/07/2013 4 19/06/2014 3 11/09/2003 3 22/11/2012 3 24/01/2013 3 23/05/2013 3 06/06/2013 3 12/09/2013

Mots-clés

86 Transports publics 46 Transport aérien 31 Transport maritime et fluvial 8 Pollution 5 Enquête publique 5 Infrastructures routières 4 Accident 4 Zones d’activités 3 Contrats administratifs 3 Formation professionnelle

Thèmes

7 Travail Et Emploi 9 Finances Publiques Et Fiscalité 9 Justice 9 Ordre Public Et Sécurité 22 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 19 Aménagement Du Territoire 197 Développement Durable Et Transports 7 Risques Naturels Et Technologiques 197 Environnement

Conclusions

92 Favorable 25 Sans objet/Communiqué 18 Sans objet/Inexistant 17 Favorable/Sauf commercial industriel 8 Favorable/Sauf vie privée 8 Incompétence/Judiciaire 7 Défavorable 7 Incompétence/Privé 6 Défavorable/Commercial industriel 6 Irrecevable

Modes de consultation

157 Affaire courante 38 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

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