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Zones d’activités Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire

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Résultats 221 à 188 sur 188 trouvés.

Administrations

8 Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération » 6 Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE) 4 Préfecture du Val-de-Marne 3 Mairie de L'Haÿ-les-Roses 3 Mairie de Montpellier 2 Bordeaux Métropole 2 Communauté d'agglomération de Moulins 2 Communauté de communes Sèvre et Loire 2 Communauté de communes de Sèvre et Loire 2 Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)

Séances

6 10/09/2015 6 31/12/2017 6 01/06/2023 4 03/11/2016 4 17/11/2016 4 14/12/2017 4 26/09/2019 4 31/12/2019 4 06/05/2021 4 17/06/2021

Mots-clés

13 Permis de construire 10 Enquête publique 9 Gestion domaniale 6 Equipements collectifs 5 Contrats administratifs 4 Pollution 4 Territoriale 3 Expropriation - préemption 3 Infrastructures routières

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 3 Environnement 188 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Conclusions

85 Favorable 40 Sans objet/Communiqué 32 Favorable/Sauf préparatoire 31 Favorable/Sauf secret des affaires 17 Défavorable/Préparatoire 15 Favorable/Environnement 13 Sans objet/Inexistant 9 Favorable/Sauf inexistant 9 Favorable/Sauf vie privée 8 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

162 Affaire courante 16 Délégué 2 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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