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Risques naturels Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques

  • Avis 20227947
    Préfecture de Vaucluse
    26/01/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Chasse et pêche Hydrologie
  • Avis 20227948
    Préfecture de Vaucluse
    26/01/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
  • Avis 20230001
    Mairie des Mureaux
    16/02/2023 Incompétence/Judiciaire Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
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Résultats 221 à 223 sur 223 trouvés.

Administrations

6 Préfecture de Vaucluse 4 Ministère de l'Intérieur 4 Office national des forêts (ONF) 3 Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25) 3 Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30) 3 Mairie d'Avignon 3 Mairie du Teil 3 Préfecture de l'Hérault 3 Préfecture du Pas-de-Calais 2 Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

Séances

15 13/01/2022 9 31/12/2017 8 15/09/2018 7 19/11/2020 6 29/10/2020 6 11/02/2021 5 17/10/2019 5 16/12/2021 4 27/04/2017 4 27/09/2018

Mots-clés

23 Risques chimiques et radiologiques 17 Eau 13 Hydrologie 9 Pollution 5 Permis de construire 4 Installations classées 4 POS-PLU 3 Chasse et pêche 3 Enquête publique

Thèmes

223 Développement Durable Et Transports 223 Environnement

Conclusions

69 Favorable 52 Sans objet/Communiqué 42 Favorable/Environnement 20 Sans objet/Inexistant 15 Favorable/Sauf vie privée 14 Irrecevable/Diffusion publique 12 Défavorable/Sécurité publique 7 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 7 Favorable/Sauf comportement 6 Défavorable/Inachevé

Modes de consultation

190 Affaire courante 15 Délégué 1 Affaire de principe
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