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Forêts et parcs naturels

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Résultats 181 à 158 sur 158 trouvés.

Administrations

21 Office national des forêts (ONF) 4 Ministère de la Transition écologique et solidaire 4 Préfecture de la Gironde 3 Ministère de l'agriculture et de l'alimentation 2 Centre National de la Propriété Forestière (CNPF) 2 Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77) 2 Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23) 2 Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78) 2 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33) 2 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)

Séances

7 16/12/2021 5 19/12/2019 5 10/12/2020 4 23/04/2020 4 12/05/2022 3 10/10/2013 3 03/05/2018 3 12/07/2018 3 15/09/2018 3 31/08/2019

Mots-clés

6 Hydrologie 6 Zones d’activités 5 Gestion domaniale 4 Activités sportives 4 Infrastructures routières 4 Permis de construire 4 Risques naturels 3 Chasse et pêche 3 Contrôle

Thèmes

4 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Vie Publique 7 Vie Locale 25 Développement Durable Et Transports 22 Espace Naturel 108 Développement Durable Et Transports 104 Espace Naturel 4 Risques Naturels Et Technologiques 133 Environnement

Conclusions

76 Favorable 28 Favorable/Environnement 26 Sans objet/Communiqué 15 Sans objet/Inexistant 13 Favorable/Sauf vie privée 9 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 7 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 5 Favorable/Sauf secret des affaires 5 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

140 Affaire courante 11 Délégué 4 Affaire de principe

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