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Patrimoine Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire

  • Avis 20144427
    Mairie de Pélissanne
    Communication d'un copie des délibérations du conseil municipal autorisant le maire à signer des...
    11/12/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Budgets et comptes Patrimoine
  • Avis 20131559
    Mairie de Paris
    Communication des documents suivants : 1) l'avis favorable à la cession de parcelles au groupe...
    11/04/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Patrimoine
  • Avis 20000792
    maire de Saint-Romain
    - rapport de présentation et documents graphiques concernant la création sur le territoire de la...
    17/02/2000 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Enseignement Culture Loisirs Zones d’activités Patrimoine
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Paris 1 Mairie de Pélissanne 1 maire de Saint-Romain

Séances

1 17/02/2000 1 11/04/2013 1 11/12/2014

Mots-clés

2 Gestion domaniale 1 Budgets et comptes 1 Zones d’activités

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Culture 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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