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Marché public Modalités D’Accès/Modalités

  • Avis 20151343
    Meurthe et Moselle Habitat (MMH)
    Communication des offres de prix détaillées des entreprises non retenues et de l'entreprise...
    23/04/2015 Favorable Défavorable/Commercial industriel Modalités D’Accès/Modalités Support de communication Marché public
  • Avis 20152323
    Mairie de Corbehem
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'intégralité des documents (consultation,...
    18/06/2015 Favorable Modalités D’Accès/Modalités Support de communication Tarification des documents Marché public
  • Avis 20140158
    Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
    Communication, sous format électronique, des documents suivants relatifs au contrat de...
    13/02/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Modalités D’Accès/Modalités Support de communication Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Corbehem 1 Meurthe et Moselle Habitat (MMH) 1 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Séances

1 13/02/2014 1 23/04/2015 1 18/06/2015

Mots-clés

3 Support de communication 1 Tarification des documents

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Inexistant
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