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Fédérations sportives Finances Publiques Et Fiscalité

  • Avis 20161133
    Ligue Rhône-Alpes de karaté et disciplines associées
    Communication, par CD-ROM ou clé USB, ou, à défaut, par envoi postal, des documents et éléments...
    28/04/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité Fédérations sportives
  • Avis 20123946
    Présidence de la République
    Copie des documents suivants : 1) la correspondance du 6 août 2012 établie par Monsieur XXX-XXX...
    22/11/2012 Défavorable/Appréciation Défavorable/Déliberation Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Sport Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Fédérations sportives Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Ligue Rhône-Alpes de karaté et disciplines associées 1 Présidence de la République

Séances

1 22/11/2012 1 28/04/2016

Mots-clés

1 Budgets et comptes

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Sport 2 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales

Conclusions

1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Déliberation 1 Favorable 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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