Recherche - CADA

Effectif Loisirs

Conseil 20165149
Mairie de Vecqueville

Caractère communicable, à la directrice de l'école maternelle de la commune voisine dans...

15/12/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Effectif Institution scolaire
Conseil 20165167
Mairie d'Erdre-en-Anjou

Caractère communicable, à la directrice de l'école publique de la commune, de la table annuelle...

15/12/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Effectif
Avis 20163692
Université de Strasbourg

Communication du curriculum vitae du candidat retenu dans le cadre du recrutement d'un maître de...

06/10/2016 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Effectif Carrière
Avis 20153870
Mairie de Bagnères-de-Luchon

Communication de la liste des élèves de l'école élémentaire privée de Sainte-Marie résidant sur...

24/09/2015 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Effectif
Avis 20217025
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)

Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants relatifs...

13/01/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Défavorable/Vie privée Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Accident du travail maladie professionnelle Santé Institution scolaire Effectif
Avis 20222718
Université d'Aix-Marseille

23/06/2022 Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Effectif Examen et concours Concours
Avis 20232491
Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Cierrey - Le Vieil-Évreux (SIVOS 27)

01/06/2023 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Budgets et comptes Effectif Subvention