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Délai Culture

  • Conseil 20061574
    Maire d'Aubervilliers
    - caractère communicable des documents suivants : 1) les pièces de mise en scène et les cahiers...
    13/04/2006 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Modalités D’Accès Enseignement Culture Loisirs Délai Spectacle
  • Conseil 20203500
    Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées - CAPBP
    Quels sont les délais applicables à la communication de deux actes de vente présents dans des...
    19/11/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Délai
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Administrations

1 Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées - CAPBP 1 Maire d'Aubervilliers

Séances

1 13/04/2006 1 19/11/2020

Mots-clés

1 Archives 1 Spectacle

Thèmes

1 Loisirs 1 Culture 1 Loisirs 1 Archives 1 Modalités D’Accès 2 Enseignement
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