Recherche - CADA

Diffusion publique Affaire de principe

Avis 20180376
Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)

Publication en ligne des documents suivants concernant les modèles iAGS, emod et ThreeME : 1)...

31/05/2018 Défavorable/Propriété intellectuelle Modalités D’Accès / Modalités Diffusion publique
Avis 20217084
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...

17/02/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf sécurité Vie Publique / Politique Générale Vidéosurveillance Demandes abusives Diffusion publique