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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Grève
Représentation
Travail Et Emploi / Emploi Public
Affaire courante
Sans objet
Avis 20182424
Mairie de Basse-Terre
Communication des documents suivants : 1) la liste nominative par laquelle le personnel a été...
11/10/2018
Défavorable
Sans objet
Favorable
Travail Et Emploi / Emploi Public
Effectif
Représentation
Rémunération
Grève
Territoriale