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Territoriale Conditions de travail Effectif Sans objet/Inexistant

  • Avis 20153426
    Mairie de Radepont
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) le document unique communal ; 2) les...
    17/09/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Accident du travail Carrière Conditions de travail Santé Effectif Territoriale
  • Avis 20202633
    Mairie de Bouchain
    Communication des documents suivants : 1) les délibérations accordant la protection...
    31/12/2020 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Rémunération Carrière Territoriale Effectif
  • Avis 20195688
    Mairie de Le Port
    Communication des documents suivants : 1) la liste des agents communaux concernés par des cumuls...
    14/05/2020 Favorable Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Conditions de travail
  • Avis 20211990
    Mairie de Cabestany
    Communication des documents suivants relatifs à la gestion du personnel : 1) le listing du...
    06/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Santé Conditions de travail
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Bouchain 1 Mairie de Cabestany 1 Mairie de Le Port 1 Mairie de Radepont

Séances

1 17/09/2015 1 14/05/2020 1 31/12/2020 1 06/05/2021

Mots-clés

4 Conditions de travail 4 Effectif 2 Carrière 2 Santé 1 Accident du travail 1 Rémunération

Conclusions

4 Favorable 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
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