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Inspection Enseignement Sans objet/Inexistant

  • Avis 20212254
    Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Dordogne (DSDEN 24)
    Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants : 1)...
    06/05/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Inspection
  • Avis 20212258
    Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Finistère (DSDEN 29)
    Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants : 1)...
    06/05/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Inspection
  • Avis 20212320
    Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
    Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants : 1)...
    27/05/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Inspection
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Finistère (DSDEN 29) 1 Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Dordogne (DSDEN 24) 1 Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)

Séances

2 06/05/2021 1 27/05/2021

Mots-clés

3 Institution scolaire

Thèmes

3 Culture 3 Loisirs 3 Enseignement Scolaire

Conclusions

3 Favorable/Sauf article L311-6 3 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Sans objet/Communiqué
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