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Fédérations sportives Loisirs/Jeux Sans objet/Inexistant

  • Avis 20142728
    Fédération française des échecs (FFE)
    Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1)...
    18/09/2014 Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Défavorable/Secret Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives Judiciaire Discipline Budgets et comptes
  • Avis 20133375
    Fédération française des échecs (FFE)
    Copie des documents suivants : 1) le courrier du Président de la fédération française des...
    26/09/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 26/09/2013 1 18/09/2014

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Discipline 1 Judiciaire

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs

Conclusions

1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Secret 1 Favorable 1 Sans objet/Perdu
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