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Equipements collectifs Sans objet/Inexistant

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Résultats 141 à 41 sur 41 trouvés.

Administrations

2 ENEDIS (ex-ERDF) 2 Mairie de Paris 1 Communauté d'agglomération du Muretain 1 Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc 1 Communauté de communes du Seignanx 1 Communauté urbaine de Brest Métropole Océane 1 Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83) 1 Mairie d'Eybens 1 Mairie de Barneville-Carteret 1 Mairie de Bédoin

Séances

3 31/12/2017 2 04/02/2016 2 03/03/2016 2 08/09/2016 2 06/10/2016 2 31/05/2018 2 17/10/2019 1 17/09/2015 1 21/01/2016 1 09/06/2016

Mots-clés

6 Budgets et comptes 5 Gestion domaniale 4 Permis de construire 3 Contrats administratifs 3 Marché public 2 Activités sportives 2 POS-PLU 2 Zones d’activités 1 Eau

Thèmes

3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales 5 Vie Publique 5 Vie Locale 8 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Aménagement Du Territoire 24 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 17 Aménagement Du Territoire 5 Urbanisme 2 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

17 Favorable 9 Sans objet/Communiqué 5 Favorable/Sauf secret des affaires 5 Incompétence/Renseignement 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Irrecevable/Imprécise 2 Défavorable/Préparatoire 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Défavorable/Inachevé

Modes de consultation

33 Affaire courante 4 Délégué

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