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Equipements collectifs Sans objet/Inexistant

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Résultats 41 à 39 sur 39 trouvés.

Administrations

2 ENEDIS (ex-ERDF) 2 Mairie de Paris 1 Communauté d'agglomération du Muretain 1 Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc 1 Communauté de communes du Seignanx 1 Communauté urbaine de Brest Métropole Océane 1 Mairie d'Eybens 1 Mairie de Barneville-Carteret 1 Mairie de Bédoin 1 Mairie de Carquefou

Séances

3 31/12/2017 2 04/02/2016 2 03/03/2016 2 08/09/2016 2 06/10/2016 2 31/05/2018 2 17/10/2019 1 17/09/2015 1 21/01/2016 1 09/06/2016

Mots-clés

6 Budgets et comptes 5 Gestion domaniale 4 Permis de construire 3 Contrats administratifs 2 Activités sportives 2 Marché public 2 POS-PLU 2 Zones d’activités 1 Eau

Thèmes

3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales 5 Vie Publique 5 Vie Locale 8 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Aménagement Du Territoire 22 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 15 Aménagement Du Territoire 5 Urbanisme 2 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

16 Favorable 9 Sans objet/Communiqué 5 Incompétence/Renseignement 3 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Irrecevable/Imprécise 2 Défavorable/Préparatoire 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

31 Affaire courante 4 Délégué

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