Recherche - CADA

Mise en ligne Vie Publique Délégué Sans objet/Inexistant

Avis 20184906
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...

31/12/2018 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Politique Générale Mise en ligne
Avis 20191789
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Publication en ligne, sur le site internet de la commune, des documents suivants : 1) le...

31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne