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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
07/02/2013
Affaire courante
Sans objet/Inexistant
Irrecevable/Imprécise
Favorable
Avis 20130036
Mairie de Jeu-les-Bois
Communication des éléments suivants : 1) le plan du réseau des eaux usées et du réseau des eaux...
07/02/2013
Favorable
Sans objet/Inexistant
Irrecevable/Imprécise
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Eau