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Accord-cadre Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique

  • Avis 20154337
    Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
    Copie, sur un support identique à celui utilisé par le STIF, des documents suivants concernant...
    08/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
  • Avis 20186205
    Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
    Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 de l'accord-cadre portant sur la...
    31/08/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF) 1 Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Séances

1 08/10/2015 1 31/08/2019

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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