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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Détruit

  • Avis 20150299
    Mairie de Mandelieu-la-Napoule
    Copie de tous les documents relatifs aux travaux concernant l'aménagement de la plage...
    19/03/2015 Sans objet/Détruit Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20130287
    Mairie de Grandchamp-des-Fontaines
    Copie des documents suivants : 1) le POS prescrit le 3 août 1989 et rendu public le 28 avril...
    07/02/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire Gestion domaniale
  • Avis 20130593
    Mairie de Montpellier
    Copie des documents suivants : 1) l'autorisation individuelle de terrasse délivrée pour l'année...
    04/07/2013 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20130071
    Mairie de Houplin-Ancoisne
    Consultation de documents relatifs à deux déclarations préalables (DP 05931611B0039 et DP...
    24/01/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Grandchamp-des-Fontaines 1 Mairie de Houplin-Ancoisne 1 Mairie de Mandelieu-la-Napoule 1 Mairie de Montpellier

Séances

1 24/01/2013 1 07/02/2013 1 04/07/2013 1 19/03/2015

Mots-clés

4 Permis de construire 1 Gestion domaniale 1 POS-PLU

Conclusions

3 Sans objet/Inexistant 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable
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