CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Judiciaire Economie Sans objet/Communiqué

  • Avis 20152064
    Préfecture de la Haute-Corse
    Communication d'une copie des documents suivants, pour les années 2009, 2011, 2012, 2013 et 2014...
    09/07/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles Judiciaire Réglementation Cadastre
  • Avis 20140168
    Mairie de Mâcon
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) la convention (ou le contrat) ainsi que...
    13/02/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Territoriale Déontologie Judiciaire Carrière
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Mâcon 1 Préfecture de la Haute-Corse

Séances

1 13/02/2014 1 09/07/2015

Mots-clés

1 Cadastre 1 Carrière 1 Contrats administratifs 1 Déontologie 1 Réglementation 1 Surfaces agricoles 1 Territoriale

Thèmes

2 Agriculture 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Industrie

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page