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Infrastructures routières Vie Publique Sans objet/Communiqué

  • Avis 20200524
    Mairie de Saint-Félicien
    Communication des documents suivants : 1) par consultation : a) le budget communal et les...
    30/06/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Infrastructures routières Gestion domaniale
  • Avis 20205241
    Mairie de Saint-Etienne-Vallée-Française
    Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :...
    28/02/2021 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Infrastructures routières
  • Avis 20217039
    Mairie de Liffré
    Communication, par consultation, des documents suivants : 1) le détail, à partir de l'année 2017...
    13/01/2022 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Infrastructures routières Association fondation
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Liffré 1 Mairie de Saint-Etienne-Vallée-Française 1 Mairie de Saint-Félicien

Séances

1 30/06/2020 1 28/02/2021 1 13/01/2022

Mots-clés

3 Budgets et comptes 1 Association 1 Gestion domaniale 1 fondation

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable

Modes de consultation

2 Délégué 1 Affaire courante
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