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Armée Loisirs / Archives Sans objet/Communiqué

Avis 20203441
Ministère des armées

Communication des documents suivants le concernant : 1) une copie de son dossier médical...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Dossier médical personnel Armée Archives
Avis 20216027
Ministère des armées et des anciens combattants

Copie, par voie postale, des documents afférents au dossier de son grand-père, Monsieur X né le...

13/01/2022 Favorable Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Armée