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Infrastructures routières Sans objet/Communiqué

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Résultats 161 à 121 sur 121 trouvés.

Administrations

3 Conseil général du Gers 3 Conseil régional de la Réunion 2 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 Préfecture des Bouches-du-Rhône 2 Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES) 1 Communauté d'agglomération Amiens Métropole 1 Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires) 1 Communauté d'agglomération Lannion-Trégor 1 Communauté d'agglomération de Marne et Gondoire 1 Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »

Séances

10 31/12/2017 6 31/12/2019 4 12/09/2013 3 22/11/2012 3 12/05/2016 3 28/02/2021 2 25/07/2013 2 13/02/2014 2 13/05/2014 2 02/10/2014

Mots-clés

12 Gestion domaniale 11 Marché public 7 Permis de construire 6 Budgets et comptes 5 Equipements collectifs 4 Eau 4 Enquête publique 4 POS-PLU 4 Politique et réglementation

Thèmes

6 Economie 6 Industrie 7 Justice 8 Environnement 36 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 24 Aménagement Du Territoire 7 Urbanisme 59 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 50 Aménagement Du Territoire 8 Urbanisme

Conclusions

29 Favorable 23 Sans objet/Inexistant 5 Incompétence/Renseignement 4 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Défavorable/Inachevé 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 3 Irrecevable/Refus non établi 3 Sans objet/Perdu 2 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

92 Affaire courante 19 Délégué

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